Entre les soussignés
Le client ayant réalisé des photos avec SELF LOVER et autorisant l’utilisation de son image,
Ci-après “le Modèle”
Et
EURL SELF LOVER, société au capital social de 1 000 €, dont le siège social est situé 11 Avenue Montaigne, 75008 PARIS, immatriculée à PARIS sous le numéro 85245984, représentée par Fanny Vivien, Gérant, dûment habilité à cet effet,
Ci-après “l’Exploitant”
Ensemble “les Parties”
Il a été arrêté et convenu ce qui suit,
- Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet la cession par le Modèle au profit de l’Exploitant, du droit de fixer, d’enregistrer et d’exploiter son image et sa voix dans les termes et conditions définies ci-après, aux fins de production et de diffusion de l’œuvre ainsi décrite (ci-après “l’Œuvre”) :
L’œuvre peut être utilisée sur le site SELF LOVER et sur les réseaux sociaux. Elle peut faire l’objet de retouche, de montage de modifications.
Utilisation de l’image
Le Modèle autorise l’Exploitant à reproduire et utiliser son image dans le cadre de l’exploitation commerciale de l’Œuvre. A ce titre, son image et sa voix pourront être exploitées de manière distincte pour la promotion de l’oeuvre auprès du grand public.
En outre, le Modèle autorise expressément l’Exploitant à reproduire et exploiter son image et sa voix pour la promotion générale de ses activités auprès du grand public.
Aux fins exposées ci-avant, l’Exploitant est autorisé à fixer et reproduire l’image et la voix du Modèle sur tous supports connus et inconnus à ce jour, et notamment, sans que cette liste ne soit limitative, par impression, exposition, télédiffusion et vidéo à la demande, communication électronique et sur internet, vidéogrammes (DVD, Blu-Ray Disc, etc.), logiciels multimédias et projections cinématographiques, etc.
L’Exploitant s’engage à ce que les conditions de publication et de diffusion de l’image et de la voix du Modèle ainsi que les commentaires les accompagnant ne portent pas atteinte à la vie privée, à la dignité et à la réputation de celui-ci.
Durée de la cession
La présente cession de droits est consentie pour la durée suivante : 10 ans.
Territoire de la cession
La présente cession de droits est consentie pour le monde entier.
Gratuité
Les Parties reconnaissent que la présente cession est effectuée à titre gratuit et qu’elle ne donnera droit à aucune rémunération du Modèle de la part de l’Exploitant.
Propriété intellectuelle
Le Modèle reconnait que l’Exploitant sera titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle attachés à l’Œuvre, qui demeurera sa propriété exclusive. Le Modèle ne pourra en aucun cas prétendre à un quelconque droit d’auteur ou d’artiste interprète sur l’Œuvre.
Loi applicable
Les Parties sont convenues que la présente cession de droits, ainsi que tout éventuel litige portant sur sa validité, son interprétation ou son exécution, sera soumis au droit français.